Qu'est-ce qu'un compte-titres?

Le Compte Titre Ordinaire est une convention de services entre un intermédiaire financier et un client. Il permet de procéder à des opérations d’achats et de ventes sur des valeurs mobilières (actions, obligations, OPCVM, etc.). Attention : les PEA sont aussi des comptes titres, mais n’ont pas le même champ d’action que les Comptes Titres Ordinnaires.

Pour ouvrir un Compte Titre Ordinaire, il faut être une personne physique, majeure et capable, sans critères de nationalité ou de lieu de résidence. Il est à noter qu’un Compte Titre Ordinaire peut avoir un co-titulaire : il s’agit alors d’un compte joint. Le nombre de comptes-titres n’est pas limité.

Lors de l’ouverture d’un compte-titres, une banque en ligne sérieuse déterminera, au travers d’un questionnaire, le profil « investisseur » de son client, afin de le protéger au mieux. Toutes cette procédure est soumise à la réglementation générale de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).

Le compte-titre est assorti d’un « compte espèces », approvisionné par le titulaire : il a pour fonction de payer les sommes nécessaires aux passages des ordres d’achat et de recevoir les revenus des cessions.

Les frais afférents aux comptes-titres

La gestion d’un compte par un intermédiaire financier (banque, courtier, etc.) génère :

  • des droits de garde : ces frais de fonctionnement sont calculés au prorata de la valeur des titres possédés au 31 décembre de l’année précédente.
  • des frais de courtage : il s’agit de commissions appliquées à chaque passation d’ordre et calculées au prorata du montant de l’ordre traité.
  • Les frais de tenue de compte ou d’abonnement : perçus par la banque où le titulaire détient son compte, ils sont variables d’un établissement à l’autre.

La fiscalité des comptes-titre

Si le PEA bénéficie d’avantages fiscaux, les revenus issus des Comptes-Titres Ordinaires sont soumis à la fiscalité en vigueur. Il est possible d’opter soit pour leur intégration dans les revenus soumis à l’IR, soit pour un prélèvement forfaitaire libératoire. En termes de revenus, on parlera de dividendes pour des actions ou de coupons, en ce qui concerne les obligations.

En cas de plus-values, le barème progressif de l’impôt sur le revenu est appliqué. Le calcul s’effectue sur les ventes réalisées dans l’année, avec un abattement qui prend en compte la durée pendant laquelle le donneur d’ordre a été en possession du titre. À cela, il faut également ajouter les prélèvements sociaux, dont le montant est calculés avant l’abattement. Les moins-values, quant à elles, sont imputables sur les revenus pendant 10 ans.

Les avantages d’une banque en ligne, pour ouvrir un compte-titres

  • Gagner du temps en n’étant soumis ni à des horaires, ni à des déplacements, ni à des files d’attente.
  • Une tarification des services bancaires en général plus attractive.
  • Des services en ligne performants, avec une information exhaustive et la mise à disposition d’outils de communication pour consulter ses comptes, effectuer des opérations de virement, passer des ordres sur les marchés financiers.
  • La sécurisation de vos données, grâce à la technologie SSL et l’envoi de vos codes par courrier traditionnel. De plus, les processus d’identification pour accéder à ses comptes garantissent la confidentialité, par la mise en échec les keyloggers (piratage du clavier à distance).
  • Une meilleure gestion de ses avoirs au quotidien, puisqu’en temps réel.
  • Bénéficier d’opérations promotionnelles : par exemple « 100 ordres » offerts pour l’ouverture d’un compte titre.

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